Recueil des actes administratifs 2007

Délibérations du Conseil d'Administration

Conseil d'Administration du 19 octobre 2007

Publié le 19/10/2007

Composition du bureau : représentation des parcs nationaux de La Réunion et de la Guyane (format PDF / 88.69kB)

Approbation de la décision modificative n°2 (format PDF / 24.95kB)

Approbation du Budget de l'établissement et de l'organisation des services (format PDF / 27.59kB)

Décision pour la mise en place du service commun en ressources humaines relatif à la paye (format PDF / 30.80kB)

Approbation de l'installation de l'antenne parisienne (format PDF / 27.75kB)

Complétant le Règlement Intérieur du Conseil d'administration pour prendre en compte le Conseil scientifique (format PDF / 31.97kB)

Avis sur les ressources financières affectées aux Etablissements publics des parcs nationaux en 2008 (format PDF / 29.42kB)

Conseil d'Administration du 29 juin 2007

Publié le 29/06/2007

Conditions générales d'organisation et de fonctionnement de l'Etablissement public (format PDF / 29.36kB)

Approbation de la décision modificative n°1 (format PDF / 24.28kB)

Approbation du règlement intérieur de la commande publique (format PDF / 28.67kB)

Définition des cadences d'amortissements des biens immobilisés acquis par l'établissement public (format PDF / 35.41kB)

Date d'application de l'arrêté ministériel du 9 janvier 2007 pour l'établissement public Parcs Nationaux de France. (format PDF / 34.71kB)

Conseil d'Administration du 28 février 2007

Publié le 28/02/2007

Application de l'arrêté du 9 janvier 2007 aux personnels de l'établissement public Parcs Nationaux de France. (format PDF / 40.50kB)