Recueil des actes administratifs 2012

Décisions du Directeur

Décision n°10-2012

Publié le 12/12/2012

Fermeture de l'établissement public Parcs nationaux de France du 26 décembre 2012 au 28 décembre 2012 (format PDF / 29.88kB)

Décision n°9-2012

Publié le 05/12/2012

Report des congés 2012 sur 2013 à Parcs nationaux de France (format PDF / 38.86kB)

Décision n°8-2012

Publié le 27/07/2012

Mandat au Cabinet ALERION pour représenter PNF dans l'affaire ALLAIS Mélanie c/ I.N.P.I et Parcs nationaux de France. (format PDF / 170.99kB)

Décision n°7-2012

Publié le 26/06/2012

Organigramme (format PDF / 147.66kB)

Décision n°6-2012

Publié le 10/05/2012

Modification du règlement intérieur relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail de l'établissement publicPNF (format PDF / 219.31kB)

Décision n°3-2012

Publié le 05/05/2012

Désignation des représentants de l'administration et des personnels au comité technique de Parcs nationaux de France (format PDF / 109.12kB)

Décision n°1-2012

Publié le 03/05/2012

Fermeture de l'établissement Parcs Nationaux de France en 2012 (format PDF / 31.79kB)

Décision n°2-2012

Publié le 03/05/2012

Décompte de la journée de solidarité 2012 (format PDF / 51.47kB)

Décision n°5-2012

Publié le 05/04/2012

Désignation des représentants de l'administration et des personnels à la com' consultative paritaire des personnels contractuels (format PDF / 95.59kB)

Décision n°4-2012

Publié le 05/02/2012

Désignation des représentants de l'administration et des personnels au comité hygiène, sécurité et conditions de travail (format PDF / 104.42kB)

Délibérations du Conseil d'Administration

Conseil d'Administration du 20 novembre 2012

Publié le 20/11/2012

Election du Président du Conseil d'Administration (format PDF / 170.16kB)

Approbation du compte-rendu du Conseil d'administration du 16 février 2012 (format PDF / 107.00kB)

Motion adoptée par le Conseil d'administration de Parcs nationaux de France (format PDF / 433.88kB)

Avis sur les ressources financières affectées aux établissements publics des Parcs nationaux en 2013 (format PDF / 366.37kB)

Rencontres des parcs nationaux (format PDF / 145.26kB)

Approbation de la décision modificative n°2 (format PDF / 27.59kB)

Approbation du Budget prévisionnel 2013 de l'établissement public Parcs nationaux de France (format PDF / 29.60kB)

Modification du règlement inétrieur des instances de Parcs nationaux de France (format PDF / 4.87MB)

Approbation du Plan d'action 2013 relatif au contrôle interne et financier (format PDF / 106.37kB)

Nomination d'un représentant de l'Etablissement public PARCS NATIONAUX DE FRANCE au Conseil d'administration de l'AAMP (format PDF / 144.55kB)

Projet européen "tourisme durable en Méditerranée" (format PDF / 127.36kB)

Modalités de remboursement des frais de missions à l'étranger (format PDF / 185.12kB)

Conseil d'Administration du 11 juillet 2012

Publié le 11/07/2012

Motion sur l'orpaillage en Guyane (format PDF / 179.76kB)

Conseil d'Administration du 16 février 2012

Publié le 16/02/2012

Maintien de Jean-Pierre GIRAN dans les fonctions de président du conseil d'administration de PNF à titre intérimaire (format PDF / 183.69kB)

Approbation du Compte-rendu du Conseil d'administration du 21 novembre 2011 (format PDF / 115.71kB)

Motion sur les projets de prospection pétrolière en Méditerranée (format PDF / 112.85kB)

Approbation du rapport d'activités 2011 (format PDF / 103.18kB)

Approbation du bilan social 2011 (format PDF / 101.36kB)

Approbation du compte financier 2011 (format PDF / 102.69kB)

Affectation du résultat de fonctionnement 2011 (format PDF / 108.72kB)

Approbation de la décision budgétaire modificative n°1 (format PDF / 105.10kB)

Approbation du contrat d'objectifs 2012-2014 (format PDF / 121.49kB)

Décision d'adhésion de PNF à l'UICN International (format PDF / 113.68kB)

Convention de partenariat entre Parcs nationaux de France et l'Association nationale pour la protection du ciel et de l'environn (format PDF / 132.19kB)

Délibération n°2012-12 (pdf - 155,16 ko) Remboursement des nuitées aux agents de l'établissement public Parcs nationaux de Fra (format PDF / 155.16kB)

Modification du règlement de la commande publique de PNF (format PDF / 138.59kB)